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définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Electronique
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Microfinance et système décentralisé
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Gestion des Collectivités Locales
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Transport-Logistique-Transit
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Finances Banques
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Commerce
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Fabrication Mécanique
définissant le volume horaire du programme de formation et fixant la facture des épreuves de l'examen du Brevet de Technicien (BT) Filière: Climatisation et Froid industriel
portant cahier de charges et obligations générale des sociétés de radiodiffusion sonore et telévision privées .
aprouvant et autorisant la modification de la convention de concession de l'activité de manutention de conteneurs au port Autonome de Lomé accordée par l'Etat à la Société d'Exploitation de Manutentions Maritimes (S. E.2M- TOGO)
portant création, attributions et composition de commissions spécialisées chargées des préparatifs du cinquantenaire anniversaire de l'indépendance.