Résultat de votre recherche : 10662 résultat(s) trouvé(s).
accorant une concession minière pour l'exploitation des phosphates de chaux et d'aluxine en zone réservée à la Compagnie Togolaise des Mines du Bénin concession N° VIII DAGBATI C.
accordant une concession minière pour l'exploitation des phosphates de haux et d'aluxine en zone réservée à la Campagnie Togolaise des Minies du Bénin concession N° IX SELEDJIME C.
promulguant le décret n°53-1136 modifiant le décret du 29 décembre 1903 portant réglement sur la solde et les accessoires de politaines à la charge du département de la France d'outre-mer
accordant une concession minière pour l'exploitation des phosphates de chaux et d'aumine enzone réservée à la Compagnies Togolaise des Mines du Bénin concession N° X SELEDJIME D
promulguant le décret n° 53-1142 du 23 novembre 1953 portant règlement d'administration publique pour la modification en ce qui concerne les titres ou diplômes exigés pour le recrutement des élèves des centres de formation, du décret du 19 juillet 1951 relatif à la fixation du Statut particulier des chercheurs de l'office de la recherche scientifique outre-mer
portant création d'une Cabine téléphonique publique à Aklakou (Cercle d'Anécho)
accordant une concession minière pour l'explooitation des phosphates de chaux et d'alumine en qzone résevée à la Compagnie Togolaise des Mines du Bénin CONCESSION N° XIII ATTIVI D.
Fixant les prix d'achat du caoutchouc sylvestre et l'ouverture de la campagne.
portant fermeture de la campagne d'achat du coton de la récolte 1952-1953