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Arrêté 334 11/06/1938

promulguant au Togo le decret du 7 avril 1938 modifiant le decret du 24 octobre 1922 fixant les caracteres des liqueurs similaires de l'absinthe

Date de signature : Samedi, 11 juin 1938
Numéro JO : 352
Type de JO : Ordinaire
Numéro de la page dans le JO : 344
Fichier :