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Arrêté 389-52/TP 02/05/1952

annulant le paragraphe B (Route de Sokodé-Bafilo) de l'article 1er de l'arrêté n°757-49/TP du 19 septembre 1949 réglementant la circulation routière au Togo

Domaine du texte : Transports - routiers
Date de signature : Vendredi, 2 mai 1952
Numéro JO : 751
Type de JO : Ordinaire
Numéro de la page dans le JO : 449
Fichier :